Travail transfrontalier
La notion de « Travail transfrontalier »
Vivre dans un pays et travailler dans un autre est ce qui différencie le travailleur frontalier du travailleur migrant classique. Le migrant quitte son pays d'origine pour aller vivre et travailler dans un autre pays. Le travailleur frontalier conserve des liens avec deux pays : le pays de résidence et le pays d'emploi.
Il est impossible de décrire la notion de travail transfrontalier de façon univoque. Dans le droit communautaire, l'expression de travailleur frontalier désigne tout travailleur salarié ou indépendant qui exerce son activité professionnelle sur le territoire d'un État membre, mais qui réside sur le territoire d'un autre État membre. Par ailleurs, il fera en principe la navette chaque jour ou au moins une fois par semaine. Cependant, cette définition est uniquement applicable pour la sécurité sociale des travailleurs salariés au sein de l'Union européenne.
Document de travail du Parlement européen
Point de départ du travail transfrontalier
Un travailleur frontalier est lié à deux pays (son pays de résidence et son pays d'emploi), il est donc relativement complexe de déterminer les réglementations sociales et fiscales qui lui sont applicables. C'est pourquoi toutes les informations utiles pour les travailleurs frontaliers au sein du Benelux, leurs employeurs et les organismes de prestations sociales des trois pays ont été rassemblées sur un site web ainsi que dans quatre brochures :
- Travailleurs frontaliers belges aux Pays-Bas
- Travailleurs frontaliers néerlandais en Belgique
- Travailleurs frontaliers belges au Luxembourg
- Travailleurs frontaliers luxembourgeois en Belgique
Toutes les brochures ainsi que leurs annexes sont remises à jour chaque année, et sont également disponibles sur le site web du Benelux.