Evénements (BELMOD)
Divers événements sont organisés au cours du projet afin de présenter les résultats (intermédiaires) du projet BELMOD aux parties prenantes intéressées.
Réunions du groupe de pilotage
Chaque année, une réunion du groupe de pilotage est organisée afin de présenter le déroulement du projet et l'état d'avancement. Diverses parties prenantes sont représentées à ces réunions : diverses universités, institutions publiques de sécurité sociale, cellules stratégiques, mutualités, administrations publiques régionales et partenaires du projet BELMOD.
1re réunion du groupe de pilotage : 20/05/2019
La première réunion du groupe de pilotage s'est tenue le 20 mai 2019. Lors de cette réunion, le projet BELMOD a été décrit.
L'Université d'Anvers (UA), le Bureau fédéral du Plan (BFP), le SPP Intégration sociale (SPP IS), le Service fédéral des pensions (SFP), l'Institut national d'assurance maladie-invalidité (INAMI) et la DG Personnes handicapées (DGHAN) du SPF Sécurité sociale ont également présenté leurs activités pertinentes dans le cadre du projet BELMOD :
- UA – modèle de microsimulation EUROMOD (eng) (.pdf)
- BFP – modèle de microsimulation EXPEDITION (eng) (.pdf)
- SFP – automatisation de la garantie de revenus aux personnes âgées (eng) (.pdf)
- SPP IS – accessibilité du droit à l'intégration sociale et droits sociaux dérivés (eng) (.pdf)
- INAMI – le non-recours à l'allocation majorée (eng) (.pdf)
- DGHAN – nudging à la direction générale des personnes handicapées (eng) (.pdf)
2e réunion du groupe de pilotage : 29/10/2020
Une deuxième concertation entre les membres du groupe de pilotage a eu lieu le 29 octobre 2020. L'état d'avancement du projet y a été exposé. Deux rapports en matière de simplification, harmonisation et automatisation des examens des ressources y ont également été présentés, et la phase suivante impliquant la concertation entre parties prenantes a été discutée.
- Statut et calendrier du projet BELMOD (eng) (.pdf)
- Simplification, harmonisation et automatisation des examens des ressources (eng) (.pdf)
En outre, la KUL, l'UA et le Bureau fédéral du Plan ont chacun présenté un exemple illustrant les possibilités d'un modèle de microsimulation.
- KUL – importance des données administratives (eng) (.pdf)
- UA – brève introduction à la microsimulation & impact des examens des ressources en Europe (eng) (.pdf)
- BFP – réformes régionales des allocations familiales (eng) (.pdf)
3e réunion du groupe de pilotage : 28/04/2021
La troisième réunion du comité de pilotage a eu lieu en ligne le 28 avril 2021. Au cours de cette réunion, l'état des lieux a été expliqué et les simulations possibles issues de la concertation avec les parties prenantes et de l'INAMI ont été présentées. Les participants ont eu la possibilité d'apporter des contributions supplémentaires. Cette présentation a été suivie d'un exposé de Digitaal Vlaanderen sur leur travail sur un concept de revenu réel. Nous avons terminé par un aperçu de la planification future du modèle BELMOD.
- Introduction (.pdf)
- Conclusions concertation des parties prenantes (.pdf)
- Simulations IM (.pdf)
- Digitaal Vlaanderen (.pdf) (Néerlandais)
- Planification (.pdf)
Concertation entre les parties prenantes
Les rapports exploratoires révèlent qu'il existe différentes possibilités de simplification, d'harmonisation et d'automatisation des examens des ressources et de l'octroi de droits sociaux. L'outil de microsimulation permet ensuite d'examiner l'impact de ces possibilités sur les dépenses publiques ou sur les variations des groupes cibles. Cet instrument ne peut cependant pas indiquer les solutions à privilégier. À cet effet, des informations qualitatives sont nécessaires. Ces informations ont été collectées au moyen d'une concertation entre les parties prenantes organisée par le Service de lutte contre la pauvreté, la précarité et l'exclusion sociale, en collaboration avec le SPF Sécurité sociale et le Réseau belge de lutte contre la pauvreté (BAPN). Dans cet article de BAPN, vous pouvez lire sur cette coopération constructive.
Au cours de cette concertation, les mesures proposées ont été testées sur différents groupes cibles à l'aide de trois fiches. Les fiches ont été élaborées sur la base de deux rapports axés sur les examens des ressources. L'objectif de la concertation entre les parties prenantes était de compléter les questions des fiches par d'autres questions clés sur l'harmonisation et l'automatisation des examens des ressources et de rassembler des arguments pour et contre les différentes options. Nous entendons ainsi parvenir à une liste de mesures politiques envisageables bénéficiant d'un large soutien. Celles-ci pourront ensuite faire l'objet de simulations dans le modèle BELMOD afin d'en évaluer les effets possibles.
Au total, trois réunions ont été organisées afin de collecter suffisamment d'informations et d'arguments pour pouvoir dresser la liste des mesures politiques et effectuer ensuite les simulations. À la fin du projet, une quatrième rencontre sera planifiée pour présenter les résultats.
- Fiche 1 – examen équitable des ressources (.pdf)
- Fiche 2 – harmonisation des examens des ressources (.pdf)
- Fiche 3 – automatisation de l'octroi de droits (.pdf)
- Présentation fiche 1 et 2 (.pdf)
- Présentation fiche 3 (.pdf)
- Propositions de simulations (.pdf)
- Compilation des contributions des parties prenantes (.pdf)
Présentation BELMOD
Le 3 février, nous avons organisé une présentation en ligne de BELMOD afin de présenter notre modèle de microsimulation et certains résultats initiaux à la communauté universitaire et politique au sens large. En guise d'introduction, le projet BELMOD a été brièvement présenté, après quoi il a été expliqué ce qu'est un modèle de microsimulation et comment EUROMOD et BELMOD sont liés l'un à l'autre. Le contenu du jeu de données que nous utilisons pour les simulations avec BELMOD a également été expliqué. Comme premier résultat, nous avons montré l'effet de l'harmonisation et de la simplification des tests des ressources de certaines mesures de sécurité sociale en exemptant la maison occupée par le propriétaire et les rentes alimentaires reçues et en considérant les rentes alimentaires payées comme des dépenses déductibles. L'Université d'Anvers a présenté la recherche BELMOD sur l'impact d'une augmentation du taux d'emploi à 80% sur les objectifs de pauvreté en Belgique. Nous avons terminé par la poursuite de la planification de BELMOD.
Les présentations avec l'introduction, l'explication de BELMOD et la planification sont disponibles ci-dessous. Les exemples de simulation seront encore affinés avant d'être distribués.
Modèles et introduction (.pdf)
Conférence finale
Lors de la conférence finale, les résultats de l'outil de microsimulation ainsi que l'inventaire des propositions politiques seront présentés aux acteurs publics (décideurs régionaux et locaux, acteurs politiques et stratégiques, groupes de réflexion), aux parties prenantes (ONG, médias, experts, syndicats) et au public concerné au sens large.